Déposée le 4 août 2008 par l'association loi 1901 VAUBAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FONDATION VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-37 du 12 septembre 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 VAUBAN domicilié(e) Musée des Plans Reliefs, Hôtel National des Invalides, 129 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association VAUBAN, M. LESNARD Jacques-André domicilié(e) résidence Beauharnais, 11, rue Pasteur - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
La marque FONDATION VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3592494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association VAUBAN, Association loi 1901 - Musée des Plans Reliefs, Hôtel National des Invalides, 129 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France
Association VAUBAN, M. LESNARD Jacques-André - résidence Beauharnais, 11, rue Pasteur - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-02
Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2689385 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-07-30
Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, communications par services télématiques, transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, transmission de télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes par radio, par télévision, par cassettes audio et vidéo, par câble, par voie hertzienne et par satellites ; diffusion de programmes télévisés de téléachat ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de dépêches ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo, de Cédéroms ; prêt de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; authentification d'œuvres d'art.
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